Mentions légales

Note : Les termes utilisés dans cette page sont définis dans les Conditions d'utilisation.

1 : Informations Légales

Le Site est hébergé par :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Numéro TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Code APE 6202A
Téléphone : 08.20.32.03.63

La gestion du site (textes, images, produits, clients et commandes) est placée sous la responsabilité de :

L'AMI FRITZ-UNTEREINER,
Siège social : 76 grand rue57400 Sarrebourg - France
SARL au capital de 5 000 €
RCS Metz : 498 301 365 000 17
Numéro TVA intracommunautaire : FR 53 498301365
Téléphone : 03 87 03 10 40
Responsable du contenu : Untereiner Dominique

Email : a m i . f r i t z p r o (a r o b a s e) g m a i l . c o m  (sans espace)

Vous pouvez nous signaler tout contenu inadapté ou illégal à l’adresse email ci-dessus.

2 : Déclaration à la CNIL

Le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro 1381310.

Le traitement de vos données est expliqué dans la rubrique connexe "La protection de vos données" ainsi que dans les conditions d'utilisation.

3 : Propriété intellectuelle

L'ensemble du Site (contenus, images, vidéos, textes, illustrations, etc..) est la propriété exclusive de la Société.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site web, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable du Directeur de la Publication, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation des contenus et/ou du site web à des fins illégales fera l'objet de poursuites dont l'ensemble des frais de procédure seront exclusivement à charge des contrevenants.

4 : Rubriques connexes à consulter

Les conditions d'utilisation

La protection de vos données